Conseils d’administration du CCAS

Retrouvez sur cette page les ordres du jour et délibération des conseils d'administration du CCAS.



CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 25 JANVIER 2024 (publication en ligne le 29 janvier 2024)

Ordre du Jour

Délibérations votées :

Délib 2024/01/1 : Rapport d’Orientation Budgétaire 2024

Délib 2024/01/2 : Subventions 2024 accordées aux classes d’environnement

Délib 2024/01/3 : Organisation d’un séjour ANCV séniors en vacances en 2024

CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 28 DÉCEMBRE 2023 (publication en ligne le 2 janvier 2024)

Ordre du Jour

Délibérations votées :

Délib 2023/12-2/1 : Marché de fourniture de repas en liaison froide

Délib 2023/12-2/2 : Décision Modificative n° 1

CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 14DÉCEMBRE 2023

Ordre du Jour

Délibération votée :

Délib 2023/12/1 : Règlement budgétaire et financier

CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 17 OCTOBRE 2023

Ordre du Jour

Délibérations votées :

Délib 2023/10/1 : Convention partenariale entre EDF et le CCAS

Délib 2023/10/2 : Adhésion au dispositif départemental de téléassistance

Délib 2023/10/3 : Proposition de colis pour les personnes âgées de 80 ans et plus de la commune

CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 19 SEPTEMBRE 2023

Ordre du Jour

Délibérations votées :

Délib 2023/09/1 : Fixation des durées d’amortissement des bien – Plan comptable M57

Délib 2023/09/2 : Admission en non-valeur

CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 22 JUIN 2023

Ordre du Jour

Délibérations votées :

Délib 2023/06/1 : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 01/01/2024

Délib 2023/06/2 : Modification du tableau des effectifs

CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 13 AVRIL 2023

Ordre du Jour

Délibérations votées :

Délib 2023/04/1 : Approbation du compte de gestion 2022

Délib 2023/04/2 : Approbation du compte administratif 2022

Délib 2023/04/3 : Affectation du résultat du compte administratif 2022

Délib 2023/04/4 : Présentation du Budget Primitif 2023

Délib 2023/04/5 : Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 15 FEVRIER 2023

Ordre du Jour

Délibérations votées :

Délib 2023/02/1 : Rapport d’Orientation Budgétaire 2023

Délib 2023/02/2 : Subventions 2023 accordées aux classes d’environnement

Délib 2023/02/3 : Organisation d’un séjour ANCV séniors en vacances en 2023

CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 15 DECEMBRE 2022

Ordre du Jour

Délibérations votées :

Délib 2022/12/1 : Renouvellement du groupement de commandes entre le CCAS et la Ville

Délib 2022/12/2 : Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire 2023-2026

CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 7 NOVEMBRE 2022

Ordre du Jour

Délibération votée :

Délib 2022/11/2 : Proposition de colis pour les personnes âgées de 80 ans et plus de la commune

 

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Page publié le : 26 décembre 2023.